Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RESERVE DES SEIGNEURS
E.A.R.L. Saint Martin, E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
93477003
Date de dépôt :
20/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2023

Présentation de la marque RESERVE DES SEIGNEURS

Déposée le 20 juillet 1993 par la société E.A.R.L. Saint Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RESERVE DES SEIGNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-35 du 3 septembre 1993.

Le déposant est la société E.A.R.L. Saint Martin domicilié(e) Route de Saint roman - 84290 - CAIRANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 727 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.A.R.L. Saint Martin domicilié(e) Chez Frédéric ALARY, Route de St roman - 84290 - CAIRANNE - France.

La marque RESERVE DES SEIGNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93477003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RESERVE DES SEIGNEURS est expirée depuis le 20 juillet 2023.

E.A.R.L. Saint Martin a également déposé les autres marques suivantes : COUSTIAS


E.A.R.L. Saint Martin, E.A.R.L. - Route de Saint roman - 84290 - CAIRANNE - France - SIREN 329727317


E.A.R.L. Saint Martin - Chez Frédéric ALARY, Route de St roman - 84290 - CAIRANNE - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2003 n°2237078 - Publication au BOPI 2003-02-10

Inscription le 17 juillet 2003 - Changement de nature juridique n°374152 - Publication au BOPI 2003-07-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-52

Publication - Publication le 3 sept. 1993 au BOPI 1993-35

Renouvellement sans limitation le 14 février 2013 n°2521787 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-02-14

Vins d'origine française à savoir Côtes du Rhône Cairanne